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Brevet suisse · CH713278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713278
Numéro de demande
CH001717/2016
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 déc. 2016
Publié
29 juin 2018
Radié
12 déc. 2019
Motif
Rejeté
Classes CIB
A63B 21/008 (2006.01)
A63B 69/06 (2006.01)
//A63B 23/035 (2006.01)
Classes CPC
A63B21/0084 (2015-10-01)
A63B69/06 (2013-01-01)
A63B23/035 (2013-01-01)
Fascicules
29.06.2018 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  2. 29 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.