Dispositif de conversion de déplacements, par exemple pour systèmes de remontage automatique de pièces d'horlogerie

Brevet suisse · CH713302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713302
Numéro de demande
CH000032/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 janv. 2017
Publié
29 juin 2018
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 5/14 (2006.01)
G04B 11/04 (2006.01)
F16H 29/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B5/14 (2013-01-01)
G04B11/04 (2014-02-04)
F16H31/001 (2013-01-01)
Priorité
CH 1733/16 23.12.2016
Fascicules
29.06.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 29 juin 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Honoré 1 Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Quentin Gubler

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.