Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH713424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713424
- Numéro de demande
- CH000136/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2018
- Publié
- 15 août 2018
- Délivré
- 29 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/14 (2006.01)G04C 10/00 (2006.01)//G04R 60/10 (2013.01)//G04G 21/04 (2013.01)
- Classes CPC
- G04B19/14 (2013-01-01)G04C10/02 (2013-01-01)G04R60/10 (2013-01-01)G04G21/04 (2013-01-01)
- Priorité
- JP 2017-019236 06.02.2017JP 2017-214521 07.11.2017
- Fascicules
- 29.04.2022 B115.08.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 29 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 15 août 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.