Pigment interférentiel
Brevet suisse · CH713536 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713536
- Numéro de demande
- CH000256/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2017
- Publié
- 14 sept. 2018
- Délivré
- 15 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CPC
- C09C1/0051 (2013-01-01)G04B45/0076 (2016-08-01)G04D3/0074 (2013-01-01)G04B37/22 (2013-01-01)C09C2200/24 (2013-01-01)C09C2200/1054 (2013-01-01)C09C2200/30 (2013-01-01)C09C2200/401 (2013-01-01)C09C2200/50 (2013-01-01)C01P2004/39 (2013-01-01)C01P2004/80 (2013-01-01)C01P2004/60 (2013-01-01)C01P2004/20 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2021 B114.09.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 14 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.