Schaumbilder und Schaumsprinkler
Brevet suisse · CH713571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713571
- Numéro de demande
- CH000315/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 15 mars 2017
- Publié
- 28 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A62C 5/02 (2006.01)A62C 31/12 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A62C5/02 (2013-01-01)A62C31/12 (2013-01-01)B05B7/0018 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.09.2018 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 3 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 3 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 6 août 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil → euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 25 mai 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- JOMOS EuroSprinkler AG, Sagmattstrasse 5, 4710 Balsthal → EuroSprinkler AG, Sagmattstrasse 5, 4710 Balsthal
Publié dans Swissreg le 25.05.2019
- 28 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
Parties
Inventeur
4125 Riehen
07749 Jena, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.