Système comportant une glace ou un écran
Brevet suisse · CH713579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713579
- Numéro de demande
- CH000328/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 28 sept. 2018
- Radié
- 21 févr. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)G04B 39/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B32B17/10688 (2013-01-01)B32B7/12 (2013-01-01)G04B39/002 (2013-01-01)G04B39/006 (2013-01-01)H04M1/0266 (2013-01-01)B32B2250/04 (2013-01-01)B32B2255/10 (2013-01-01)B32B2307/412 (2013-01-01)B32B2307/584 (2013-01-01)B32B2307/7265 (2013-01-01)B32B2307/558 (2013-01-01)B32B2315/08 (2013-01-01)B32B2369/00 (2013-01-01)B32B2457/20 (2013-01-01)B32B2457/208 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.09.2018 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2020
- 28 sept. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.