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Brevet suisse · CH713590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713590
Numéro de demande
CH000342/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2017
Publié
28 sept. 2018
Délivré
14 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
G04C 9/08 (2006.01)
G04G 21/00 (2010.01)
G04R 20/02 (2013.01)
Classes CPC
G04B19/268 (2013-01-01)
G04C9/08 (2013-01-01)
G04G21/00 (2013-01-01)
G04R20/02 (2013-01-01)
Fascicules
14.11.2025 B1
28.09.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 14 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    14.11.2025

    Publié dans Swissreg le 14.11.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 28 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Thierry Bonnet

1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.