Dispositif de fixation d'un bracelet

Brevet suisse · CH713783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713783
Numéro de demande
CH001281/2017
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
15 nov. 2018
Délivré
15 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/14 (2013-01-01)
G04B37/1486 (2013-01-01)
Fascicules
15.11.2018 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 15 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2018

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Orane Romano

39400 Les Hauts de Bienne, FR

Fabrice Rochat

1337 Vallorbe

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.