Mécanisme d'horlogerie capable de réaliser une opération mathématique
Brevet suisse · CH713819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH713819
- Numéro de demande
- CH000696/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 mai 2017
- Publié
- 30 nov. 2018
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)G04B 13/00 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/26 (2016-08-01)G04B13/001 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.11.2018 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 30 nov. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.