Dispositif et procédé d'ajustement de marche d'une montre

Brevet suisse · CH713821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH713821
Numéro de demande
CH000698/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 mai 2017
Publié
30 nov. 2018
Radié
24 août 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04D 7/12 (2006.01)
G04D 1/06 (2006.01)
Classes CPC
G04D7/1264 (2013-01-01)
G04D1/063 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2018 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 30 nov. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jérôme Favre

2000 Neuchâtel

Michel Willemin

2515 Prêles

Jean-Jacques Born

1110 Morges

Dominique Léchot

2722 Les Reussilles

Gianni Di Domenico

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.