Lüftungsvorrichtung
Brevet suisse · CH714025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714025
- Numéro de demande
- CH000982/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 31 janv. 2019
- Radié
- 18 avr. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)
- Classes CPC
- F24F13/068 (2013-01-01)F24F2013/0612 (2013-01-01)F24F2013/0608 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 18.04.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 18.04.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Industriestrasse 47, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 31 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.