Elément rayonnant modulaire et méthode de fabrication d'un tel élément
Brevet suisse · CH714027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714027
- Numéro de demande
- CH000839/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2018
- Publié
- 31 janv. 2019
- Délivré
- 15 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24D 3/14 (2006.01)E04B 1/86 (2006.01)E04F 13/075 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 13/24 (2006.01)
- Classes CPC
- F24F5/0089 (2013-01-01)F24F13/24 (2022-08-01)F24D3/148 (2013-01-01)E04B1/86 (2013-01-01)
- Priorité
- FR 17/70775 19.07.2017
- Fascicules
- 15.08.2022 B131.01.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 15 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 11 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 21 avr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Energie Solaire SA, Z.I. lle Falcon, 3960 Sierre → SOLTOP Energie AG, St. Gallerstrasse 3, 8353 Elgg
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
1 entrée antérieure
- 31 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
Parties
Inventeur
1134 Chigny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.