Véhicule, par exemple bicyclette, pliable
Brevet suisse · CH714040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714040
- Numéro de demande
- CH000989/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 2 août 2017
- Publié
- 15 févr. 2019
- Radié
- 28 sept. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B62K 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B62K15/006 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.02.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 27 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Voltitude (Holding) SA, Les Epinettes 2, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières → Voltitude SA (Voltitude AG) (Voltitude Ltd), Les Epinettes 2, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières
Publié dans Swissreg le 27.07.2019
- 26 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- Eric Collombin, 63 Av. Franklin D. Roosevelt, 75008 Paris, France → VOLTITUDE SA, Chemin du Riant-Coteau 9, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 26 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- VOLTITUDE SA, Chemin du Riant-Coteau 9, 1196 Gland → Voltitude SA (Voltitude AG) (Voltitude Ltd), Les Epinettes 2, case postale 114, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 26 juil. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Voltitude SA (Voltitude AG) (Voltitude Ltd), Les Epinettes 2, case postale 114, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières → Voltitude 2 SA (Voltitude 2 AG) (Voltitude 2 Ltd), Les Epinettes 2, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 26 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Voltitude 2 SA (Voltitude 2 AG) (Voltitude 2 Ltd), Les Epinettes 2, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières → Voltitude (Holding) SA, Les Epinettes 2, c/o VFM Conseil SA, 1343 Les Charbonnières
Publié dans Swissreg le 26.07.2019
- 15 févr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
Parties
Inventeur
André-Marcel Collombin
1290 Versoix
Eric Collombin
75008 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.