Module horloger électromécanique comportant une antenne

Brevet suisse · CH714069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714069
Numéro de demande
CH001033/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 août 2017
Publié
28 févr. 2019
Radié
13 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04R 60/02 (2013.01)
G04R 60/14 (2013.01)
Classes CPC
G04R60/02 (2013-01-01)
G04R60/14 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.06.2023

  2. 28 févr. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

Parties

Titulaire

Soprod SA

Rue de la Blancherie 63, 1950 Sion

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Romain Clivaz

3979 Grône

Medard Rieder

3918 Wiler (Lötschen)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.