Elektrofahrrad mit Kommunikationssystem
Brevet suisse · CH714099 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714099
- Numéro de demande
- CH001069/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 29 août 2017
- Publié
- 15 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62M 6/45 (2010.01)B62J 99/00 (2009.01)G08B 7/06 (2006.01)
- Classes CPC
- B62M6/45 (2013-01-01)G08B7/06 (2016-08-01)B62J2099/0013 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.03.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.