Folat-Zusammensetzungen
Brevet suisse · CH714164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714164
- Numéro de demande
- CH001057/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2018
- Publié
- 15 mars 2019
- Délivré
- 13 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A23L 33/15 (2016.01)A23L 33/155 (2016.01)A23L 33/16 (2016.01)A23L 33/175 (2016.01)A61K 9/48 (2006.01)
- Classes CPC
- A23L33/15 (2016-08-01)A23L33/155 (2016-08-01)A23L33/16 (2016-08-01)A23L33/175 (2016-08-01)A61K9/4825 (2013-01-01)
- Priorité
- DE 20 2017 105 380.6 06.09.2017
- Fascicules
- 13.05.2022 B115.03.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 2 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Gernet Althaus IP AG, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Gernet Althaus IP AG, Gewerbestrasse 8, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 28 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Suisse Technology Partners AG, IP Law Firm, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall → Gernet Althaus IP AG, Querstrasse 5, 8212 Neuhausen am Rheinfall
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
1 entrée antérieure
- 15 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.