Wasserfahrzeug
Brevet suisse · CH714175 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714175
- Numéro de demande
- CH001149/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 29 mars 2019
- Radié
- 24 nov. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B63H 7/02 (2006.01)B63H 16/20 (2006.01)
- Classes CPC
- B63H7/02 (2013-01-01)B63H16/20 (2017-05-01)
- Fascicules
- 29.03.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2021
- 29 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.