Antriebsvorrichtung für einen Rollstuhl
Brevet suisse · CH714185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714185
- Numéro de demande
- CH001164/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 29 mars 2019
- Radié
- 8 août 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)
- Classes CPC
- A61G5/04 (2013-01-01)
- Fascicules
- 29.03.2019 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 08.08.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.