Alliage à haute entropie
Brevet suisse · CH714235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714235
- Numéro de demande
- CH001253/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2017
- Publié
- 15 avr. 2019
- Délivré
- 15 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C22C 1/04 (2023.01)C22C 30/00 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CPC
- C22C30/00 (2021-01-01)C22C1/04 (2023-01-01)G04B 37/22 (2024-01-01)
- Fascicules
- 15.09.2025 B115.04.2019 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 15.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 27 juin 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- C22C 1/04 (2023.01), C22C 30/00 (2006.01) → C22C 1/04 (2023.01), C22C 30/00 (2006.01), G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CCB
- C22C30/00 (2021-01-01) - J, C22C1/04 (2023-01-01) - J → C22C30/00 (2021-01-01) - J, C22C1/04 (2023-01-01) - J, G04B 37/22 (2024-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 27 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
1 entrée antérieure
- 15 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.