Procédé d'électroformage et pièce ou couche obtenue par ce procédé
Brevet suisse · CH714243 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714243
- Numéro de demande
- CH001583/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2006
- Publié
- 15 avr. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2019
- Radié
- 3 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22C 5/02 (2006.01)C25D 5/50 (2006.01)C25D 3/62 (2006.01)C25D 5/18 (2006.01)
- Classes CPC
- C22C5/02 (2013-01-01)C25D3/62 (2013-01-01)C25D5/18 (2013-01-01)C25D5/50 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.04.2019 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.