Fahrzeug enthaltend eine Luftleitvorrichtung
Brevet suisse · CH714257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714257
- Numéro de demande
- CH001276/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 30 avr. 2019
- Délivré
- 16 août 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 35/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B62D35/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 16.08.2021 B130.04.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 16 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2021
- 30 avr. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.