Stromversorgung Zusatzmodul

Brevet suisse · CH714289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714289
Numéro de demande
CH001310/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
31 oct. 2017
Publié
15 mai 2019
Radié
5 nov. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A61M 5/50 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
//H05K 1/11 (2006.01)
Classes CPC
A61M5/5086 (2013-01-01)
H01M10/04 (2019-01-01)
H05K1/11 (2013-01-01)
Fascicules
15.05.2019 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2020

  2. 15 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Tecpharma Licensing AG

TecPharma Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

Michael Gentz

3400 Burgdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.