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Brevet suisse · CH714333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714333
Numéro de demande
CH001302/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
13 nov. 2020
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 1/02 (2006.01)
Classes CPC
A01K1/0088 (2013-01-01)
A01K1/0035 (2013-01-01)
A01K1/02 (2013-01-01)
Priorité
CH 1311/17 31.10.2017
Fascicules
13.11.2020 B1
15.05.2019 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 13 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

  4. 15 mai 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.