Abgas-Reduktor
Brevet suisse · CH714400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714400
- Numéro de demande
- CH001468/2017
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 déc. 2017
- Publié
- 14 juin 2019
- Radié
- 3 déc. 2020
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F01N 3/023 (2006.01)
- Classes CPC
- F01N3/023 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.06.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2020
- 14 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.