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Brevet suisse · CH714459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH714459
Numéro de demande: CH001550/2017
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 19 déc. 2017
Publié: 28 juin 2019
Délivré: 14 juin 2024
Fin de la protection au plus tard: 18 déc. 2037
Prochaine annuité due: 31 déc. 2026
Classes CIB: G04B 39/00 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
Classes CPC: G04B39/006 (2013-01-01)
B32B17/10119 (2021-01-01)
Fascicules: 14.06.2024 B1
15.01.2020 A9
28.06.2019 A1
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
14 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2024
1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
15 janv. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2020
28 juin 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2019

Parties

Titulaire

Guenat SA Montres Valgine

Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Julien Boillat

2350 Saignelégier

Charles Perrin

2350 Saignelégier

Tay Chheu

2606 Corgémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.