Alliage de platine

Brevet suisse · CH714477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714477
Numéro de demande
CH001570/2017
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 déc. 2017
Publié
28 juin 2019
Radié
15 sept. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
C22C 5/04 (2006.01)
Classes CPC
C22C5/04 (2013-01-01)
Fascicules
28.06.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

  2. 28 juin 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.