Presse à brique en terre crue compressée
Brevet suisse · CH714545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714545
- Numéro de demande
- CH000020/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 10 janv. 2018
- Publié
- 15 juil. 2019
- Radié
- 8 mars 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B28B 3/02 (2006.01)B28B 3/04 (2006.01)E04C 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B28B3/027 (2013-01-01)B28B3/04 (2013-01-01)E04C1/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.07.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2021
- 15 juil. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.