Pièce d'horlogerie à sonnerie

Brevet suisse · CH714635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714635
Numéro de demande
CH000160/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
9 févr. 2018
Publié
15 août 2019
Radié
8 mars 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 21/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B37/0075 (2013-01-01)
G04B21/08 (2013-01-01)
Fascicules
15.08.2019 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mars 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2021

  2. 15 août 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Honoré 1 Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Brice Robin

2616 Renan

Loïc Pellaton

2052 Fontainemelon

Stéphan Von Gunten

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.