Dispositif de rotation d'une roue dentée

Brevet suisse · CH714734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714734
Numéro de demande
CH000290/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
9 mars 2018
Publié
13 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02N 2/02 (2006.01)
H02N 2/04 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Classes CPC
H02N2/023 (2013-01-01)
H02N2/046 (2013-01-01)
G04C 3/14 (2025-01-01)
Fascicules
13.09.2019 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 13 janv. 2026

    Classes CCB

    Classes CCB
    H02N2/023 (2013-01-01) - J, H02N2/046 (2013-01-01) - J, G04C3/14 (2016-05-01) - J → H02N2/023 (2013-01-01) - J, H02N2/046 (2013-01-01) - J, G04C 3/14 (2025-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 13.01.2026

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 13 sept. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Pascal Meyer

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.