Mécanisme de sonnerie d'horlogerie
Brevet suisse · CH714754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714754
- Numéro de demande
- CH000145/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 6 févr. 2019
- Publié
- 13 sept. 2019
- Radié
- 5 août 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 21/06 (2006.01)G04B 21/08 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B21/06 (2013-01-01)G04B21/08 (2013-01-01)G04B23/026 (2013-01-01)G04B23/028 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 316/18 13.03.2018
- Fascicules
- 13.09.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2023
- 13 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
Parties
Inventeur
Marc Jung
39400 Bellefontaine, FR
Marc Abt
25390 Fuans, FR
Marc Stranczl
1260 Nyon
Benoît Legeret
1024 Ecublens
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