Compresseur de fluide
Brevet suisse · CH714917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714917
- Numéro de demande
- CH000511/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 avr. 2018
- Publié
- 31 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F04D 3/00 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Classes CPC
- F04D3/00 (2013-01-01)H02K9/19 (2016-11-01)H05K7/20272 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2019 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- Belenos Clean Power Holding AG, Seevorstadt 6, 2502 Biel → The Swatch Group Research and Development Ltd, Rue des Sors 3, 2074 Marin-Epagnier
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 oct. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.