Solarer Receiver-Reaktor
Brevet suisse · CH714967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH714967
- Numéro de demande
- CH000568/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 7 mai 2018
- Publié
- 15 nov. 2019
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 3/04 (2006.01)F24S 20/20 (2018.01)
- Classes CPC
- C01B3/042 (2013-01-01)F24S20/20 (2018-05-01)
- Fascicules
- 15.11.2019 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.