Halb-vorgefertigtes Wandpaneel

Brevet suisse · CH714990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH714990
Numéro de demande
CH000576/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
1 mai 2019
Publié
15 nov. 2019
Radié
14 avr. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04B 2/30 (2006.01)
//E04B 2/86 (2006.01)
Classes CPC
E04B2/30 (2013-01-01)
E04B2/8617 (2013-01-01)
E04B2/8635 (2013-01-01)
Priorité
TH 1801002774 10.05.2018
Fascicules
15.11.2019 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2022

  2. 15 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

Parties

Inventeur

Rungrith Kittayapong

Bangkok 10170, TH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.