Motorfahrzeugantrieb

Brevet suisse · CH715236 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715236
Numéro de demande
CH000963/2018
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2018
Publié
14 févr. 2020
Délivré
31 août 2022
Fin de la protection au plus tard
6 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60W 10/08 (2006.01)
B60W 10/14 (2012.01)
Classes CPC
B60K1/00 (2016-11-01)
B60W10/08 (2013-01-01)
B60W10/14 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2022 B1
14.02.2020 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 31 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  7. 14 févr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

Parties

Titulaire

Viktor Meili AG

Brestenburgstrasse 6, 8862 Schübelbach

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Manuel Meili

8862 Schübelbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.