Procédé de communication entre terminaux mobiles

Brevet suisse · CH715308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: CH715308
Numéro de demande: CH001070/2018
Type: Brevet suisse
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 10 sept. 2018
Publié: 13 mars 2020
Délivré: 15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard: 9 sept. 2038
Prochaine annuité due: 30 sept. 2027
Classes CIB: H04W 4/02 (2018.01)
H04W 4/80 (2018.01)
H04W 4/20 (2018.01)
H04W 4/029 (2018.01)
Classes CPC: H04W4/80 (2018-02-01)
H04W 4/20 (2020-05-01)
H04W 4/029 (2020-05-01)
H04W 4/023 (2020-05-01)
Fascicules: 15.10.2025 B1
13.03.2020 A2
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
15 oct. 2025
Délivré
Statut du fascicule
Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
Date de délivrance
15.10.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
21 juil. 2025
Titre
Titre
Procédé de communication entre terminaux mobiles. → Procédé de communication entre terminaux mobiles
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
4 mars 2025
Classes CCB
Classes CCB
H04W4/023 (2018-02-01) - J, H04W4/029 (2018-02-01) - J, H04W4/20 (2018-02-01) - J, H04W4/80 (2018-02-01) - J → H04W4/80 (2018-02-01) - J, H04W 4/20 (2020-05-01) - J, H04W 4/029 (2020-05-01) - J, H04W 4/023 (2020-05-01) - J
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022

1 entrée antérieure

13 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2020

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jean-Marc Koller

1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.