Variables Pflanzbehältersystem, insbesondere variables Hochbeet-System
Brevet suisse · CH715341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715341
- Numéro de demande
- CH001102/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2018
- Publié
- 31 mars 2020
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)A47G 7/08 (2006.01)
- Classes CPC
- A01G9/02 (2019-02-01)A47G7/08 (2017-08-01)
- Fascicules
- 15.12.2021 B131.03.2020 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 6 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sebastian Zumkehr, Hegenheimerstrasse 245, 4055 Basel → Sebastian Zumkehr, Emil Angst-Strasse 22, 4059 Basel
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 21 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.07.2022
- 21 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sebastian Zumkehr, Birseckstrasse 59, 4059 Basel → Sebastian Zumkehr, Hegenheimerstrasse 245, 4055 Basel
Publié dans Swissreg le 21.07.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
1 entrée antérieure
- 31 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.