Senseurs de commande installés sur équipement de protection

Brevet suisse · CH715488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715488
Numéro de demande
CH001277/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 oct. 2018
Publié
30 avr. 2020
Radié
20 sept. 2021
Motif
Rejeté
Classes CIB
A42B 3/30 (2006.01)
G02C 11/00 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
Classes CPC
A42B3/30 (2013-01-01)
G02C11/10 (2013-01-01)
A41D19/01594 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2021

  2. 12 sept. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.09.2020

  3. 30 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

Parties

Titulaire

Eduardo Santos de Oliveira

1004 Lausanne

Inventeur

Eduardo Santos de Oliveira

1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.