Bracelet articulé à articulations cachées

Brevet suisse · CH715489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715489
Numéro de demande
CH001282/2018
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
22 oct. 2018
Publié
30 avr. 2020
Radié
12 juin 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/10 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.06.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 avr. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2020

Parties

Titulaire

Comadur SA

Col-des-Roches 33, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Geiser

3280 Murten

Sylvain Boucard

25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.