Système et procédés de mesure du profil d'une pièce
Brevet suisse · CH715610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715610
- Numéro de demande
- CH001490/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2018
- Publié
- 15 juin 2020
- Délivré
- 31 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)G01B 5/012 (2006.01)G01B 5/20 (2006.01)
- Classes CPC
- G01B11/005 (2013-01-01)G01B11/24 (2013-01-01)G01B5/012 (2013-01-01)G01B5/20 (2013-01-01)G01B5/0002 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2026 B115.06.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- LDI Finances, 1175 Route de Rontalon, 74300 Thyez, France → WatchOutCorp SA, Avenue des Découvertes 18, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 17 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- LDI Finances, 1245 Route de Rontalon, 74300 Thiez, France → LDI Finances, 1175 Route de Rontalon, 74300 Thyez, France
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 2 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- Watch Out S.A., Cours de Rive 7, 1204 Genève → LDI Finances, 1245 Route de Rontalon, 74300 Thiez, France
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
2 entrées antérieures
- 18 févr. 2021
Rectifié
- Inventeur
- Philippe Jacot, Alfred-Borel 47, 2022 Beviax, Sébastien Laporte, 1245 Route du Rontalon, 74300 Thyez, France → Philippe Jacot, Alfred-Borel 47, 2022 Beviax, Sébastien Laporte, 1245 Route du Rontalon, 74300 Thyez, France, Frédéric Perret, 27 chemin de l'Abbaye, 74940 Annecy-le-Vieux, France
Publié dans Swissreg le 18.02.2021
- 15 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.