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Brevet suisse · CH715612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715612
- Numéro de demande
- CH001498/2018
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 15 juin 2020
- Radié
- 20 sept. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G09F 3/02 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)G06K 19/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G09F3/02 (2013-01-01)G06K19/0723 (2013-01-01)G06K19/06028 (2013-01-01)G09F2003/0254 (2014-09-01)
- Fascicules
- 15.06.2020 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 15 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
M. Olivier Desjeux
1807 Blonay
Xavier Joseph Legris
75007 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.