Schliesszylindereinrichtung
Brevet suisse · CH715752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715752
- Numéro de demande
- CH000703/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2019
- Publié
- 26 mai 2020
- Délivré
- 31 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05B 9/04 (2006.01)E05B 9/10 (2006.01)
- Classes CPC
- E05B9/041 (2013-01-01)E05B9/10 (2016-08-01)
- Priorité
- DE 10 2018 128 765.8 15.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/054124 19.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/098977 22.05.2020
- Fascicules
- 31.07.2020 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
- 26 mai 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.