Handzuginstrument

Brevet suisse · CH715803 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715803
Numéro de demande
CH000062/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2019
Publié
15 juil. 2020
Délivré
31 août 2020
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G10D 11/02 (2006.01)
Classes CPC
G10D11/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2020 B1
15.07.2020 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 13 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  3. 13 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Carboneon GmbH, Breitestrasse 5, 8400 Winterthur → Miroslav Jankech, Lautensackgasse 1/2, 1140 Wien, Autriche
    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  4. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  5. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  8. 31 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

1 entrée antérieure
  1. 15 juil. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Miroslav Jankech

1140 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.