Handzuginstrument
Brevet suisse · CH715803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715803
- Numéro de demande
- CH000062/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 15 juil. 2020
- Délivré
- 31 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G10D 11/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G10D11/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.08.2020 B115.07.2020 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Transféré
- Titulaire
- Carboneon GmbH, Breitestrasse 5, 8400 Winterthur → Miroslav Jankech, Lautensackgasse 1/2, 1140 Wien, Autriche
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 31 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
1 entrée antérieure
- 15 juil. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Titulaire
1140 Wien, AT
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.