Pièce d'horlogerie comportant un affichage à pas variable

Brevet suisse · CH715809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715809
Numéro de demande
CH000120/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2019
Publié
14 août 2020
Délivré
31 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B 19/08 (2013-01-01)
G04B 19/241 (2013-01-01)
G04B 19/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2025 B1
14.08.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 31 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
    Date de délivrance
    31.01.2025

    Publié dans Swissreg le 31.01.2025

  4. 7 nov. 2024

    Classes CCB

    Classes CCB
    G04B19/082 (2013-01-01) - J, G04B19/241 (2013-01-01) - J, G04B19/02 (2013-01-01) - J → G04B 19/08 (2013-01-01) - J, G04B 19/241 (2013-01-01) - J, G04B 19/02 (2013-01-01) - J

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  5. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  6. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  7. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  8. 14 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.