Pièce d'horlogerie comportant un affichage à pas variable
Brevet suisse · CH715809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715809
- Numéro de demande
- CH000120/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2019
- Publié
- 14 août 2020
- Délivré
- 31 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/08 (2006.01)G04B 19/24 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B 19/08 (2013-01-01)G04B 19/241 (2013-01-01)G04B 19/02 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2025 B114.08.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 31 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande avec rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 31.01.2025
Publié dans Swissreg le 31.01.2025
- 7 nov. 2024
Classes CCB
- Classes CCB
- G04B19/082 (2013-01-01) - J, G04B19/241 (2013-01-01) - J, G04B19/02 (2013-01-01) - J → G04B 19/08 (2013-01-01) - J, G04B 19/241 (2013-01-01) - J, G04B 19/02 (2013-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.