Eau végétale
Brevet suisse · CH715829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH715829
- Numéro de demande
- CH000169/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 12 févr. 2019
- Publié
- 14 août 2020
- Radié
- 5 déc. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A23L 2/02 (2006.01)C12G 3/00 (2019.01)A61K 36/00 (2006.01)
- Classes CPC
- A23L2/02 (2013-01-01)C12G3/00 (2013-01-01)A61K36/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.08.2020 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.12.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 4 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 11 janv. 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 11 janv. 2023
Publication
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 20 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 9 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
6 entrées antérieures
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 9 nov. 2021
Transféré
- Titulaire
- Fabrice Thueler, Chemin des Finages 2, 2800 Delémont → Fabrice Thueler, Chemin des Finages 2, 2800 Delémont, Camille Schmit, Route de Sanzier 42, 1822 Chernex
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2021
- 14 août 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
Parties
Titulaire
2800 Delémont
1822 Chernex
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.