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Brevet suisse · CH715862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715862
Numéro de demande
CH000202/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
18 févr. 2019
Publié
31 août 2020
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
//C30B 29/20 (2006.01)
//C30B 33/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B39/006 (2013-01-01)
G04B45/0015 (2013-01-01)
C30B29/20 (2013-01-01)
C30B33/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 31 août 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.