Fermoir de bracelet

Brevet suisse · CH715930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715930
Numéro de demande
CH000322/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2019
Publié
15 sept. 2020
Délivré
29 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
29.07.2022 B1
15.09.2020 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2022

  6. 15 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.09.2020

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Fabio Sciascia

1412 Valeyres-sous-Ursins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.