Mécanisme horloger de génération d'une force de frottement

Brevet suisse · CH715969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH715969
Numéro de demande
CH000335/2019
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
15 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 5/14 (2006.01)
Classes CPC
G04B5/14 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2022 B1
30.09.2020 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2022

  6. 30 sept. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue Louis-Joseph-Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Calame

2718 Lajoux

Cyrille Chatel

25500 La Chenalotte, FR

Bruno Devevey

25300 Les Fourgs, FR

Sébastien Ruffieux

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.