Dispositif de transport terrestre
Brevet suisse · CH716037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716037
- Numéro de demande
- CH000446/2019
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 avr. 2019
- Publié
- 15 oct. 2020
- Radié
- 14 oct. 2022
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B60L 13/04 (2006.01)B60L 13/03 (2006.01)B61B 13/08 (2006.01)B61B 13/10 (2006.01)E01B 25/30 (2006.01)
- Classes CPC
- B60L13/04 (2013-01-01)B60L13/03 (2013-01-01)B61B13/08 (2013-01-01)B61B13/10 (2016-05-01)E01B25/305 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2020 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2022
- 15 oct. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.