Axialkolbenmaschine

Brevet suisse · CH716079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH716079
Numéro de demande
CH001349/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
24 oct. 2019
Publié
15 oct. 2020
Radié
2 déc. 2022
Motif
Rejeté
Classes CIB
F04B 1/205 (2020.01)
F04B 1/32 (2020.01)
Classes CPC
F04B1/205 (2020-01-01)
F04B1/32 (2013-01-01)
Priorité
DE 10 2019 109 180.2 08.04.2019
Fascicules
15.10.2020 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 15 oct. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.