Boîtier de montre à carrure composite
Brevet suisse · CH716131 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH716131
- Numéro de demande
- CH001549/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2006
- Publié
- 13 nov. 2020
- Délivré
- 13 nov. 2020
- Radié
- 27 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 37/00 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B37/0008 (2013-01-01)G04B37/08 (2013-01-01)G04B37/223 (2013-01-01)
- Fascicules
- 13.11.2020 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 27.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.